Règlement alternatif des différends en Thaïlande, ADR et arbitrage

Révisé par ThaiLawOnline, un cabinet d'avocats thaïlandais agréé exerçant en Thaïlande depuis 2006. Avocate thaïlandaise en charge du dossier : Wichuda Atthamethakon, LL.M., licence du barreau thaïlandais 3149/2556.

Dernière mise à jour : 4 octobre 2026

Le paysage juridique thaïlandais offre de multiples voies pour résoudre les litiges, chacune présentant des avantages, des coûts et des délais distincts. Pour les expatriés et les entreprises du Royaume, il est important de comprendre les différences entre le mode alternatif de résolution des litiges (MARL) et les contentieux traditionnels. C'est particulièrement vrai pour les MARL en Thaïlande. Cette connaissance les aide à prendre de meilleures décisions en cas de conflits. Cette analyse examine les différentes manières de résoudre les litiges en Thaïlande. Elle offre des perspectives pratiques sur l'efficacité de ces méthodes, leurs coûts et les types de litiges auxquels elles conviennent le mieux.

Lorsqu'une affaire relève du domaine pénal plutôt que civil, notre aperçu de droit pénal en Thaïlande explique l'itinéraire qu'il emprunte.

Comprendre le cadre de résolution des litiges en Thaïlande

La Thaïlande est devenue une juridiction sophistiquée en matière de règlement des différends, associant les systèmes judiciaires traditionnels à des mécanismes alternatifs modernes. L'approche du pays reflète à la fois son héritage de droit civil et les meilleures pratiques internationales contemporaines. Le cadre juridique comprend plusieurs lois. Celles-ci Arbitrage Loi B.E. 2545 (2002), modifiée par la Loi n° 2 B.E. 2562 (2019), et le Code de procédure civile, qui régissent les procédures d'arbitrage en Thaïlande. La Loi sur la médiation des différends B.E. 2562 (2019) et le Code de procédure civile établissent les règles de résolution des différends en Thaïlande. Ensemble, ils créent un système complet de résolution des litiges commerciaux et civils.

Le gouvernement thaïlandais encourage les modes alternatifs de règlement des différends (MARD). Cette mesure s'inscrit dans le cadre de réformes judiciaires plus vastes visant à réduire l'engorgement des tribunaux et à proposer de meilleures solutions pour le règlement des litiges. Ce changement de politique démontre que les procédures judiciaires traditionnelles peuvent être approfondies. Toutefois, elles n'offrent pas toujours des solutions rapides, économiques et confidentielles.

Le système judiciaire à trois niveaux

La Thaïlande dispose d'un système judiciaire à trois degrés composé de Tribunaux de première instance, Cours d'appel, et le Cour suprême (Cour Dika). Les tribunaux de première instance comprennent des tribunaux civils de droit commun et des tribunaux spécialisés. Ces tribunaux spécialisés sont le Tribunal de la propriété intellectuelle et du commerce international, Tribunaux du travail et le Faillite Court. The Administrative Courts are a separate court system, outside the Courts of Justice.

For civil disputes, a plaint goes to the court for the area where the defendant is domiciled or where the cause of action arose, whether or not the defendant is domiciled in Thailand (Civil Procedure Code, section 4). However, certain types of disputes must be filed in specialized courts. For example, the IP&IT Court deals with intellectual property disputes. Labor Courts handle employment disputes.

Le système judiciaire a fait l'objet d'importantes réformes ces dernières années. Le Règlement judiciaire relatif aux délais de procédure (BE 2566 (2023)) fixe des délais précis pour les procédures judiciaires. Ces délais varient de six mois à un an pour les tribunaux de première instance. La durée exacte dépend de la complexité de l'affaire.

Modes alternatifs de règlement des différends en Thaïlande

L'arbitrage est le mode alternatif de règlement des différends le plus développé en Thaïlande. Il est régi par la loi sur l'arbitrage BE 2545 (2002), qui s'inspire largement de la Loi type de la CNUDCI sur l'arbitrage commercial international (1985). Ce processus consiste à soumettre les différends à un ou plusieurs arbitres neutres qui rendent des décisions exécutoires appelées sentences arbitrales.

La Thaïlande abrite plusieurs institutions d'arbitrage de premier plan. Le Centre d'arbitrage de Thaïlande (THAC) constitue un centre régional majeur, offrant des services complets d'arbitrage et de médiation. L'Institut d'arbitrage thaïlandais (TAI), rattaché au Bureau du pouvoir judiciaire, propose un soutien institutionnel alternatif. Par ailleurs, le Comité d'arbitrage commercial thaïlandais de la Chambre de commerce intervient principalement dans le cadre des litiges commerciaux nationaux.

La procédure d'arbitrage en Thaïlande offre une grande flexibilité. Les parties peuvent choisir leurs arbitres, définir les règles de procédure, sélectionner la langue des débats et fixer le siège de l'arbitrage. Cette flexibilité rend l'arbitrage particulièrement attractif pour les litiges internationaux impliquant des parties thaïlandaises.

Pour recourir à l'arbitrage en cas de litige, les parties doivent inclure une clause d'arbitrage dans leurs contrats. Elles peuvent également convenir d'un arbitrage après la survenance d'un différend, ce qui peut impliquer la rédaction d'une convention d'arbitrage. Une clause d'arbitrage bien rédigée doit préciser les règles de l'institution, le nombre d'arbitres, le siège de l'arbitrage et le droit applicable.

Thailand has been a party to the New York Convention since it acceded in 1959. This gives important benefits for enforcing foreign arbitral awards. Foreign court judgments are not directly enforceable in Thailand because there are no bilateral enforcement treaties. However, foreign arbitral awards from Convention countries can be enforced in Thai courts.

Ce que cela signifie en pratique et ce qu'il faut déposer est expliqué dans notre guide sur l'exécution d'un jugement étranger ou d'une sentence arbitrale en Thaïlande: un recours est introduit devant le tribunal par requête dans les trois ans, tandis qu'un jugement étranger doit faire l'objet d'un nouveau procès depuis le début.

Pour exécuter une sentence arbitrale, vous devez déposer une demande auprès du tribunal compétent. Vous disposez de trois ans à compter de la date à laquelle la sentence devient exécutoire. Le contrôle du tribunal se concentre sur le respect de la procédure plutôt que sur un réexamen du fond de l'affaire. Les tribunaux thaïlandais adoptent généralement une position favorable à l'exécution, refusant celle-ci uniquement sur la base de motifs limités tels que des irrégularités de procédure ou un conflit avec l'ordre public ou bonnes mœurs.

La médiation : une approche collaborative

Mediation has gained significant traction in Thailand as a cost-effective and relationship-preserving dispute resolution method. The Dispute Mediation Act B.E. 2562 (2019) sets rules for mediation. It covers mediation outside the courts: a mediator acting under it must have completed an approved training course and be registered (Sections 3 and 10). Mediation inside a court case is not governed by this Act.

Le Centre de médiation thaïlandais fait partie du Bureau de règlement alternatif des différends. Ce centre, rattaché au Bureau de la médiation du pouvoir judiciaire, est géré par ce dernier. Il est reconnu par les organisations internationales pour son action en faveur du règlement informel des conflits. Il propose des programmes de médiation pour les affaires judiciaires et les litiges privés. La médiation peut intervenir à différents moments : avant le dépôt d’une plainte, pendant un procès ou dans le cadre d’un accord ordonné par le tribunal.

Thai courts strongly encourage mediation, particularly in family law, employment, and commercial disputes. Judges often require mediation before full hearings. Many courts have added mediation to their case management processes. Court-annexed mediation settles a substantial share of the cases sent to it.

The mediation process typically begins when one party requests mediation and the other party agrees to participate. The mediator, acting as a neutral facilitator, helps parties explore settlement options without imposing decisions. Under the Dispute Mediation Act, the mediator must keep the process confidential (Section 12), and what happens in the mediation, such as a party’s willingness to mediate, its proposals and admissions, and documents prepared for the mediation, cannot be used as evidence in later court or arbitration proceedings except to enforce the settlement. Evidence that exists independently of the mediation stays usable (Section 29).

Les accords de médiation, une fois conclus, deviennent des conventions juridiquement contraignantes et peuvent être appliqués par voie judiciaire si nécessaire. Le processus se conclut généralement en quelques semaines ou quelques mois, contrairement aux années souvent nécessaires pour une procédure judiciaire.

La conciliation combine certains aspects de la médiation et de l'arbitrage. Elle fait intervenir un conciliateur neutre qui facilite les discussions. Ce dernier peut également formuler des suggestions non contraignantes pour régler le différend. La conciliation est moins fréquente que la médiation ou l'arbitrage. Elle offre un terrain d'entente aux parties. Elle apporte davantage de conseils que la médiation, tout en évitant le caractère définitif de l'arbitrage.

En droit thaïlandais, la conciliation est reconnue comme un mode valable de résolution des litiges. Elle s'avère efficace dans les conflits commerciaux. Les parties bénéficient ainsi de conseils d'experts sur les pratiques et les normes du secteur.

Litiges traditionnels en Thaïlande

En Thaïlande, la procédure judiciaire recoupe souvent le recours à l'arbitrage en tant que mode alternatif de règlement des différends.

Litiges civils en Thaïlande La procédure suit les modalités prévues par le Code de procédure civile. Elle débute par le dépôt d'une plainte auprès du tribunal compétent. Le défendeur est ensuite notifié. Il dispose d'un délai de 15 à 30 jours pour répondre, selon le mode de notification.

Les tribunaux thaïlandais fonctionnent selon un système inquisitoire où les juges participent activement à l'enquête et à la conduite des procédures. Ce système diffère des systèmes accusatoires en vigueur dans les juridictions occidentales, où les parties contrôlent principalement la présentation des preuves.

La procédure judiciaire comporte généralement plusieurs étapes : les actes de procédure initiaux, les audiences préliminaires, la phase de communication des pièces (bien que plus limitée que dans les pays de common law), l’audition des témoins et le jugement définitif. Les tribunaux peuvent ordonner une médiation à tout stade, et les juges encouragent souvent les négociations en vue d’un règlement amiable.

Toutes les procédures judiciaires en Thaïlande doivent se dérouler en thaï. Les documents étrangers doivent être traduits en thaï certifié, et les parties étrangères ont généralement besoin d'interprètes pour comparaître devant le tribunal. Cette exigence linguistique peut engendrer des coûts supplémentaires et une complexité accrue pour les parties internationales qui ne maîtrisent pas la terminologie juridique thaïlandaise.

The formality of Thai court proceedings may be challenging for expatriates unfamiliar with Thai procedural customs. Proper courtroom etiquette is essential, including appropriate dress codes, respectful behavior toward judges, and following the court’s own directions on procedure.

Différents types de litiges peuvent nécessiter un dépôt auprès de tribunaux spécialisés, chacun disposant de procédures adaptées. Le tribunal de la propriété intellectuelle et du commerce international (IP&IT Court), par exemple, emploie des experts techniques et dispose de procédures simplifiées pour les litiges en matière de propriété intellectuelle. Les tribunaux du travail utilisent des collèges tripartites comprenant des représentants des associations d'employeurs et de salariés aux côtés de juges de carrière. Ceux-ci comprennent un juge professionnel et deux juges non professionnels représentant les employeurs et les salariés.

Le tribunal des faillites traite à la fois de la réorganisation et de liquidation cas, impliquant souvent un cabinet d'avocats pour des conseils d'experts. Il offre aux entreprises des moyens de se restructurer. Cela peut être préférable aux litiges commerciaux ordinaires pour les entreprises en difficulté financière.

Analyse des coûts : Règlement alternatif des différends en Thaïlande vs. Procédure judiciaire

Frais de litige

Thai court filing fees are calculated based on the amount in dispute. For claims not exceeding 50 million baht, courts charge 2% of the claim amount, with a maximum of 200,000 baht. For claims exceeding 50 million baht, additional fees of 0.1% apply to the excess amount.

Au-delà frais de justice, les litiges entraînent des frais juridiques substantiels. Les honoraires des avocats thaïlandais varient généralement de 2 000 à 10 000 bahts par heure. Les provisions sur frais peuvent varier de 50 000 à 500 000 bahts ou plus, selon la complexité de l'affaire. Les coûts supplémentaires comprennent la traduction de documents, les témoins experts et les frais d'appel potentiels. Veuillez noter que ThaiLawOnline propose des consultations à 2 000 bahts par heure..

Les coûts indirects des litiges peuvent être considérables, incluant le temps de gestion, la perturbation des affaires et l'atteinte potentielle aux relations commerciales. La nature publique des litiges peut également entraîner une publicité indésirable pour les entreprises.

Règlement alternatif des différends en Thaïlande : Coûts

Les frais d'arbitrage varient considérablement selon l'institution choisie et la valeur du litige. Au Thai Arbitration Institute (TAI), le Bureau de la justice publie les honoraires de l'arbitre sous forme de barème : une réclamation ne dépassant pas 2 millions de bahts coûte 30 000 bahts en présence d'un arbitre unique et 60 000 bahts si le tribunal arbitral est collégial, et au-delà, les honoraires augmentent *ad valorem*, de sorte qu'une réclamation de 10 millions de bahts atteint 100 000 bahts pour un arbitre unique. Le TAI ne facture aucun frais institutionnel, car il est financé par le Bureau de la justice. Outre les honoraires de l'arbitre, les parties s'acquittent des frais réels de la procédure, sur présentation d'une provision de 15 000 bahts chacune lorsque la affaire se déroule en thaï et de 30 000 bahts chacune dans toute autre langue. Le THAC tarifie le même litige de deux manières, et le barème applicable dépend de la langue de la procédure. Selon le barème en langue anglaise figurant à l'annexe 1 de son règlement, les parties paient des frais de dossier de 50 000 bahts chacune, le demandeur lors du dépôt de l'avis d'arbitrage et le défendeur lors de sa réponse, non remboursables en aucun cas ; des frais de centre de 50 000 bahts pour une réclamation ne dépassant pas 2,5 millions ; et des honoraires d'arbitre de 150 000 bahts. selon l'arbitre, donc un tribunal arbitral de trois membres coûte 450 000 bahts et non 150 000. Lorsque l'arbitrage se déroule en thaï, la même annexe établit un barème distinct et beaucoup plus bas. Pour une demande de 2 millions de bahts, cela représente des frais de dossier de 8 000 bahts pour chaque partie, des frais de centre de 8 000 bahts et des honoraires d'arbitre de 30 000 bahts pour un arbitre unique ou de 60 000 bahts pour un tribunal plus important, ce qui correspond aux mêmes chiffres d'honoraires d'arbitre que l'IATC au même seuil.

La comparaison qui importe n’est donc pas de 30 000 bahts contre 150 000 bahts. Si votre arbitrage se déroule en thaï, les arbitres coûtent la même chose dans les deux institutions et ce que le THAC ajoute, ce sont ses frais de dossier et de centre, que le TAI ne facture pas du tout. S’il se déroule en anglais, c’est la grille tarifaire en anglais du THAC qui en fait le forum le plus cher, et l’écart se creuse avec chaque arbitre supplémentaire puisque ces honoraires sont facturés par personne. La langue et la taille du tribunal influencent davantage la facture que le choix de l’institution. Les chiffres du THAC présentés ici constituent l’Annexe 1 de son Règlement d’arbitrage de 2558 (B.E.), dans le texte révisé que le THAC publie sur sa propre page de règlements.

Pour les litiges de grande valeur, les coûts augmentent considérablement selon les barèmes ad valorem utilisés par les deux institutions. Cependant, l'arbitrage est souvent moins coûteux que les longues procédures judiciaires, notamment en termes de gain de temps et de rapidité d'exécution.

La médiation représente l'option de résolution des conflits la plus économique. La médiation judiciaire, dispensée par le Centre de médiation thaïlandais, est souvent gratuite ou à faibles frais. Les coûts d'une médiation privée varient, mais comprennent généralement les honoraires du médiateur et les frais administratifs, bien inférieurs aux coûts d'un arbitrage ou d'un procès.

Le Département de la propriété intellectuelle propose des services de médiation pour les litiges de propriété intellectuelle sans frais, démontrant l'engagement du gouvernement en faveur de modes alternatifs de règlement des litiges abordables.

Considérations temporelles et efficacité

Le Règlement judiciaire sur les délais applicables aux affaires judiciaires de 2566 (2023) fixe des délais spécifiques pour les procédures judiciaires. Les tribunaux de première instance doivent achever les affaires dans un délai de six mois à un an, selon leur complexité. Les cours d'appel disposent de quatre mois à un an pour leurs procédures, tandis que le Cour suprême prévoit un délai maximal d'un an pour le règlement définitif.

Malgré ces règles, l'expérience montre que les litiges complexes durent souvent plus longtemps que prévu. Cela s'explique par des facteurs tels que l'engorgement des tribunaux, les problèmes de procédure et les appels. Les litiges commerciaux impliquant plusieurs parties nécessitent fréquemment entre 18 mois et trois ans pour être entièrement résolus.

L'arbitrage se conclut généralement en six mois à un an, selon la complexité du dossier et les choix procéduraux. Les procédures d'arbitrage accélérées permettent de réduire ce délai à trois à six mois pour les litiges mineurs.

La médiation offre le potentiel de résolution le plus rapide, aboutissant souvent en quelques semaines ou quelques mois. Même une médiation encadrée par un tribunal permet généralement de régler les litiges plus rapidement qu'une procédure judiciaire prolongée.

Les avantages de la résolution alternative des conflits (RAC) en termes d'efficacité vont bien au-delà des simples gains de temps. La flexibilité offerte pour planifier les procédures en fonction des besoins de l'entreprise et la possibilité de maintenir des relations commerciales continues apportent souvent une valeur ajoutée qui dépasse largement le simple calcul du temps.

Application et reconnaissance

Both court judgments and arbitral awards are enforced through the Thai courts, but on different tracks.

A first-instance court judgment can be enforced even while an appeal is pending: lodging an appeal does not stay execution unless the appellate court orders a stay on application, typically against a deposit or security for the judgment sum (Civil Procedure Code, section 231). The losing party has limited grounds to challenge enforcement of domestic court judgments.

Les sentences arbitrales suivent une voie différente, et quatre articles de la loi sur l'arbitrage B.E. 2545 en régissent l'application. Article 41 rend une sentence obligatoire quel que soit le pays qui l'a produite, mais le dit expressément “ sous réserve de l'article 42, de l'article 43 et de l'article 44 ”, et son deuxième paragraphe en fait une étranger sentence exécutoire par un tribunal thaïlandais uniquement lorsque la sentence est régie par un traité, une convention ou un accord international auquel la Thaïlande est partie, et uniquement dans la mesure où la Thaïlande a accepté d'être liée. La Thaïlande a adhéré à la Convention de New York en 1959, qui est la porte par laquelle passe presque chaque sentence étrangère ; une sentence rendue dans un État ne relevant d'aucun instrument liant la Thaïlande ne la franchit pas. Article 42 l'étape du dépôt : une requête auprès du tribunal compétent d'ici trois ans du jour où la sentence est devenue exécutoire, avec la sentence, la convention d'arbitrage et une traduction en thaï de ces deux documents. Le refus court alors sous Article 43, où la partie résistante doit apporter la preuve de l'un des six motifs énumérés à l'article V(1) de la Convention de New York, et Article 44, où il suffit que le tribunal lui-même constate que l'objet du litige n'est pas susceptible d'être réglé par voie d'arbitrage ou que l'exécution serait contraire à l'ordre public ou aux bonnes mœurs.

La procédure complète, les documents requis par le tribunal, la différence entre l'annulation d'une sentence et le refus de son exécution, ainsi que la manière dont les tribunaux thaïlandais ont réellement utilisé le motif de l'ordre public sont abordés dans notre guide sur l'exécution d'un jugement étranger ou d'une sentence arbitrale en Thaïlande.

En revanche, la Thaïlande n'a conclu aucun traité de reconnaissance mutuelle des jugements étrangers. Ces jugements ne peuvent être exécutés directement et ne peuvent servir de preuve que dans le cadre de nouvelles procédures judiciaires en Thaïlande.

Cette distinction rend l'arbitrage particulièrement intéressant pour les transactions internationales impliquant des parties thaïlandaises ou des actifs situés en Thaïlande.

Taux de réussite et efficacité

Mediation settles a substantial share of the disputes that go to it, in the ordinary courts and in the Labour Court, where settlement is a routine part of the process.

The Department of Intellectual Property runs its own mediation service for intellectual property disputes, free of charge.

L'efficacité de l'arbitrage se mesure principalement par le caractère définitif des sentences et les taux de réussite de leur exécution. Les tribunaux thaïlandais modifient rarement les sentences arbitrales. Les demandes d'exécution aboutissent généralement lorsque les procédures appropriées sont suivies, en particulier dans les contextes commerciaux internationaux.

Les sentences arbitrales sont exécutoires, ce qui offre une certitude que la médiation ne peut garantir. Cependant, cela implique moins de flexibilité et des coûts plus élevés.

Résultats des litiges

Les procédures judiciaires traditionnelles permettent d'établir les faits et de statuer sur le droit de manière exhaustive, mais souvent au prix de coûts importants en temps, en argent et en relations d'affaires. Leur nature conflictuelle peut nuire durablement aux relations commerciales, les rendant moins propices à la poursuite de partenariats commerciaux.

Toutefois, le recours aux tribunaux demeure essentiel dans les affaires nécessitant des décisions faisant jurisprudence, une interprétation juridique complexe ou dans les situations où les parties ne peuvent s'entendre sur des procédures alternatives.

Considérations culturelles et pratiques

La culture thaïlandaise met l'accent sur l'harmonie et la préservation de la face, ce qui rend la médiation particulièrement compatible avec les pratiques commerciales locales. Le concept de “ kreng jai ” (la considération pour autrui) facilite souvent la réussite de la médiation en encourageant les parties à rechercher des solutions mutuellement acceptables.

Cependant, ce contexte culturel peut rendre difficile pour les parties thaïlandaises de régler directement les problèmes par le biais de poursuites judiciaires. Néanmoins, elles commencent à comprendre que les poursuites judiciaires sont nécessaires pour protéger leurs droits.

Les entreprises étrangères opérant en Thaïlande doivent tenir compte de plusieurs facteurs pratiques lorsqu'elles choisissent un mode de résolution des litiges. Les barrières linguistiques favorisent l'arbitrage et la médiation, où les procédures peuvent se dérouler en anglais avec l'accord des parties.

La confidentialité de l'arbitrage et de la médiation peut être cruciale pour les entreprises soucieuses de protéger leurs secrets commerciaux ou de préserver leur réputation sur le marché lors du règlement des litiges.

Pour les multinationales opérant à l'échelle régionale, la Thaïlande s'impose comme un lieu d'arbitrage privilégié. Elle offre des avantages pour la gestion des litiges y afférents et donne accès à des arbitres internationaux compétents, familiers des pratiques commerciales asiatiques.

Considérations propres au secteur

Les litiges de construction impliquent souvent des questions techniques complexes, de multiples parties et des relations de projet continues. La souplesse de l'arbitrage pour nommer des arbitres qualifiés sur le plan technique le rend particulièrement adapté aux litiges de construction. La capacité à maintenir la confidentialité tout en réservant des litiges techniques préserve également les relations commerciales essentielles à l'achèvement du projet.

Les litiges en matière de propriété intellectuelle bénéficient des connaissances spécialisées offertes par le tribunal spécialisé en PI et TI ou par des arbitres possédant une expertise technique. La nature confidentielle de l'arbitrage peut s'avérer cruciale pour protéger les secrets d'affaires lors du règlement des différends.

Les litiges financiers exigent souvent une résolution rapide afin de minimiser leur impact sur les marchés. L'arbitrage et la médiation permettent de régler les problèmes plus rapidement que les procédures judiciaires classiques. L'arbitrage offre une solution définitive et suit des règles précises, ce qui apporte la certitude nécessaire à la planification financière.

Labor disputes benefit significantly from the collaborative approach of mediation, which can preserve employment relationships. The Labor Court has high success rates in mediation. This shows that ADR works well in employment cases.

Cadre de prise de décision stratégique

Parmi les facteurs favorables au règlement alternatif des différends (RAD), on peut citer l'efficacité des procédures d'arbitrage par rapport aux litiges traditionnels.

Plusieurs facteurs indiquent que le règlement alternatif des différends (RAD) peut être préférable à un procès, notamment si l'on considère l'intervention de trois arbitres pour parvenir à une résolution équilibrée.

• exigences de vitesseLorsque la résolution rapide est essentielle aux opérations commerciales
• Problèmes de confidentialité: Lorsque des procédures publiques pourraient nuire à la réputation de l'entreprise
• Relations continues: Lorsque les parties doivent continuer à travailler ensemble après le règlement du différend
• Complexité technique: Là où une expertise spécialisée est nécessaire
• application internationale: Lorsque les sentences arbitrales doivent être exécutées dans plusieurs juridictions
• sensibilité aux coûts: Lorsque les frais de justice seraient disproportionnés par rapport à la valeur du litige

Facteurs favorisant un litige

Certaines circonstances rendent le recours aux tribunaux plus approprié :

• Besoins en matière de précédents juridiques: Lors de l'établissement des principes juridiques pour les affaires futures
• intérêt publicLà où la transparence sert les intérêts plus larges de la société
• Les litiges complexes impliquant plusieurs parties bénéficient souvent d'un arbitrage en dehors des tribunaux ordinaires. Cela contribue à faciliter le processus de résolution.
• Exigences de découverte: Lorsque la production de documents ou l'interrogatoire de témoins sont nécessaires en grande quantité
• droits d'appel: Lorsque plusieurs niveaux de révision sont importants
• Avantages en matière d'application de la loiLorsque les jugements des tribunaux nationaux offrent des mécanismes d'exécution supérieurs

Approches hybrides

Les modes modernes de règlement des différends ont de plus en plus recours à des mécanismes hybrides combinant les avantages des MARC et du contentieux. Les clauses à plusieurs niveaux, prévoyant une escalade des options de règlement des différends (négociation, médiation, puis arbitrage), offrent des solutions progressives. Les procédures de médiation-arbitrage permettent d'aborder la médiation. En l'absence d'accord, l'arbitrage intervient. Une même personne neutre peut jouer les deux rôles.

Évolutions récentes et tendances futures

La Thaïlande continue de perfectionner son cadre de règlement des différends. Les récents amendements apportés aux lois sur l'arbitrage et la médiation reflètent les meilleures pratiques internationales et les retours d'expérience des praticiens. La volonté du gouvernement de positionner la Thaïlande comme un pôle régional de règlement des différends stimule l'amélioration continue des infrastructures et des procédures.

La pandémie de COVID-19 a accéléré l'adoption des technologies de règlement en ligne des litiges (RLL). Les institutions thaïlandaises proposent désormais des services complets d'arbitrage et de médiation en ligne, rendant ainsi le règlement alternatif des différends plus accessible et plus économique pour les parties internationales.

Le cadre de règlement des différends de la Thaïlande s'intègre de plus en plus dans les systèmes régionaux et internationaux. La participation aux mécanismes de règlement des différends de l'ANASE et aux traités bilatéraux d'investissement élargit les options pour les litiges transfrontaliers.

What Your Arbitration Clause Actually Does

An arbitration clause trades your right of appeal for privacy and speed. Under the Arbitration Act B.E. 2545, the only way to attack an award is an application to the court to set it aside (Section 40), and a court’s order under the Act can be appealed only on five grounds listed in Section 45: public order or good morals, an order contrary to a public-order law, an order that does not match the award, a dissenting judge, or an order on a provisional measure under Section 16. Any appeal goes straight to the Supreme Court or the Supreme Administrative Court. There is no Court of Appeal stage and no second look at the facts.

So read the clause before you sign it, not after the dispute starts. Most of what it does to you comes from what it leaves out.

What Thai Law Fills In When Your Clause Says Nothing

Every blank in a clause has a statutory answer. These are the Act’s defaults, read from the Thai text of the Arbitration Act B.E. 2545:

If the clause is silent on	What the Act supplies	Section
Loi applicable	Thai law. Where the dispute raises a conflict of laws, the tribunal applies the conflict rules it considers appropriate instead. If you do choose a country’s law, that means its substantive law, not its conflict rules, unless the clause says otherwise.	34
Number of arbitrators	One, if the parties cannot agree a number. A tribunal must have an odd number; where the parties chose an even number, the arbitrators appoint one more as chair.	17
How arbitrators are appointed	With one arbitrator and no agreement, either party asks the court. With a panel, each side appoints the same number and those arbitrators choose the chair. A side that has not appointed within 30 days of notice, or arbitrators who cannot agree a chair within 30 days, send the appointment to the court.	18
Place of arbitration	The tribunal decides, considering the circumstances of the dispute and the parties’ convenience.	26
Langue	The tribunal decides, and it may order translations of documentary evidence.	28
Who rules on jurisdiction	The tribunal, and the clause is treated as separate from the contract: a finding that the main contract is void does not void the clause.	24
Fees and costs	Set in the award, but this default excludes lawyers’ fees. If the award is silent, a party or the tribunal may ask the court to decide.	46
The limitation period	Submitting the dispute to arbitration counts as a submission under Section 193/14(4) of the Civil and Commercial Code, which interrupts prescription.	27

Two rows matter most to a foreign party. A clause with no governing law does not guarantee your home law and does not guarantee Thai law either: in a cross-border contract the tribunal picks the conflict rules. And unless the clause says who pays the lawyers, the Act’s costs default does not cover them.

When Is There an Arbitration Agreement at All?

Section 11 requires an arbitration agreement in writing, signed by the parties. It can be a clause in the main contract or a separate agreement. Three routes count as writing even without a signed contract:

• An exchange of correspondence, including letters, fax, telex and data exchanged with an electronic signature, that records the agreement.
• Silence in the proceedings. If one side relies on the arbitration agreement in its claim or defence and the other does not deny it, the agreement is deemed to exist.
• Incorporation by reference. A written contract that refers to a document containing an arbitration clause, intending it to form part of the contract, contains an arbitration agreement. This is how purchase orders and general terms pull you into arbitration without a clause on the page you signed.

If the claim is assigned, the clause travels with it and binds the assignee (Section 13).

Condominium Buyers: When the Clause Does Not Bind You

Many developer contracts send every dispute to the Thai Arbitration Institute. In Supreme Court Decisions 4183/2565 and 4184/2565, the Consumer Case Division refused to enforce exactly that clause. The buyers had signed the same developer’s standard sale and purchase agreement, whose clause 10.4 required arbitration under the Thai Arbitration Institute’s rules and nothing else. They sued in the Pattaya Provincial Court for refunds and damages, and the developer asked the court to strike the case out under Section 14.

The Supreme Court held the clause unenforceable on two grounds:

• Condominium Act B.E. 2522, Section 6/2 paragraph two. A developer’s sale contract must follow the form the Minister prescribes. A term outside that form that does not favour the buyer has no effect. An arbitration-only clause is outside the form and takes away the buyer’s court route.
• Unfair Contract Terms Act B.E. 2540, Section 4 paragraph three. The clause adds to the consumer’s burden and strips the protections of the Consumer Case Procedure Act B.E. 2551: a judge who questions witnesses, a complaint that can be made orally, and exemption from court fees.

So the buyer could sue in court without arbitrating first. In 4184/2565 the lower courts had struck the buyer’s case out; the Supreme Court reversed and sent it back for trial. Know the limits. These are consumer cases about a developer’s standard-form contract governed by Section 6/2. They do not make every arbitration clause in a business contract optional. Our guide to achat d'un condominium en Thaïlande covers the rest of the developer contract, and buying off-plan covers late delivery and refunds.

When the Clause Holds, the Award Can Still Fall

Supreme Court Decision 1511/2569 shows the other side. A buyer reserved an 11,643,120 baht unit with 100,000 baht, signed the sale agreement on 2 April 2018 and paid 2,810,780 baht eight days later. The buyer then ran into financial trouble and stopped paying, and the developer terminated and kept everything. At the Thai Arbitration Institute the tribunal treated both payments as earnest money that the developer could forfeit.

The Supreme Court set the award aside. The 2,810,780 baht was paid after the contract was signed and was too large a share of the price to be security for performance, so it was not earnest money under Section 377 of the Civil and Commercial Code. The tribunal’s finding also contradicted the facts it had itself accepted, which the court held improper under Section 25 paragraph two of the Arbitration Act. Enforcing the award would be contrary to public order or good morals, a ground under Section 40 paragraph three (2)(b).

One limit is easy to miss. The Supreme Court refused the buyer’s request for an order to repay the money. A set-aside application decides only whether the award stands, so the buyer still had to recover the payment by another route. Our analysis of Decision 1511/2569 sets out how Thai law separates a deposit from an instalment.

The Deadlines That Decide Arbitration Cases

Étape	Date limite	Section
Ask the court to strike out a lawsuit brought in breach of the clause	No later than the day you file your answer, or within the time allowed for filing it	14
Challenge an arbitrator before the tribunal	15 days from learning of the appointment or the grounds; the tribunal may extend by up to 15 days	20
Take a failed challenge to court	30 days from the written decision	20
Object to the tribunal’s jurisdiction	No later than the day you file your defence on the merits	24
Take a preliminary ruling on jurisdiction to court	30 days from notice of the ruling	24
Ask the tribunal to correct or interpret the award	30 days from receiving it	39
Apply to set the award aside	90 jours from receiving the copy of the award, or from a correction, interpretation or additional award	40
Apply to enforce the award	3 years from the date the award became enforceable	42
Start arbitration after the court grants a provisional measure	30 days from the order, or the period the court sets; otherwise the order lapses	16

The first and the seventh rows end most arguments. File your answer before you ask for a strike-out and you have lost the clause. Miss the 90 days and the award stands. For awards made abroad, see our guide to enforcing foreign judgments and awards in Thailand.

A Clause Worth Signing

Each line below closes a gap the Act would otherwise fill for you:

• Put it in writing and sign it, or make sure the contract expressly incorporates the terms that contain it (Section 11).
• Name the institution and its rules. The rules you name become part of your agreement (Section 6).
• Name the governing law, so the tribunal does not choose conflict rules for you (Section 34).
• State the number of arbitrators, and how the chair is chosen (Sections 17 and 18).
• Fix the place and the language (Sections 26 and 28).
• Say who pays legal fees, because the Act’s costs default leaves them out (Section 46).

Standard contracts in our template library carry a dispute clause you can adapt. If you are already in a dispute and weighing court instead, read Ce qu'il faut savoir avant de se présenter devant un tribunal en Thaïlande.

Conclusion

La Thaïlande propose un large éventail de modes alternatifs de règlement des différends, adaptés aux besoins variés des entreprises et à la nature des litiges. Le choix entre ces modes alternatifs et les procédures judiciaires doit reposer sur une analyse approfondie de facteurs spécifiques, tels que la complexité du différend, les relations entre les parties, les délais, les coûts et les exigences en matière d'exécution.

Pour les expatriés et les entreprises opérant en Thaïlande, comprendre ces options et inclure des clauses de résolution des litiges appropriées dans les contrats offre une protection essentielle pour les intérêts commerciaux. Le gouvernement thaïlandais continue d'investir dans les infrastructures de règlement alternatif des litiges (RAL) et d'améliorer les lois. Cela témoigne de son engagement à fournir des moyens efficaces et efficients de résoudre les litiges. Ces efforts soutiennent le rôle du pays en tant que plaque tournante des affaires régionales.

L'évolution du paysage de la résolution des litiges en Thaïlande reflète des tendances plus larges vers l'efficacité, l'intégration internationale et la prestation de services axée sur les utilisateurs. Alors que les entreprises travaillent de plus en plus au-delà des frontières, la résolution des litiges est devenue plus complexe. La Thaïlande offre une approche solide pour résoudre les conflits. Cette méthode contribue à préserver les relations commerciales et protège les droits juridiques.

Pour réussir à utiliser les options de résolution des litiges en Thaïlande, vous devez comprendre le système juridique. Vous devez également tenir compte des facteurs culturels, des coûts et de vos objectifs commerciaux. Grâce à une bonne planification et à l'aide d'un cabinet d'avocats, les parties peuvent choisir des méthodes de résolution des litiges qui correspondent à leurs besoins. Par exemple, elles peuvent engager un arbitre unique pour rendre le processus plus efficace. Cela contribue également à faire de la Thaïlande un lieu de confiance pour les affaires internationales.

La Thaïlande améliore son infrastructure de modes alternatifs de règlement des différends (MARD). Les récentes réformes judiciaires rendent les procédures contentieuses plus efficaces. Il en résulte que les parties disposent de véritables options pour résoudre leurs litiges, notamment le recours à l'arbitrage ad hoc. Cette flexibilité, conjuguée à une application rigoureuse et à une reconnaissance internationale, renforce l'attractivité de la Thaïlande pour les entreprises. Celles-ci recherchent des moyens fiables et efficaces de résoudre leurs différends en Asie du Sud-Est.

Links: Rapport du tribunal administratif de Thaïlande sur le règlement alternatif des différends en Thaïlande

La dernière révision : 27 septembre 2026. The Arbitration Act B.E. 2545 as amended by Act (No. 2) B.E. 2562 (every section cited on this page), the Dispute Mediation Act B.E. 2562 (sections 3, 10, 12 and 29) and Supreme Court decisions 4183/2565, 4184/2565 and 1511/2569 were read in Thai.

Foire aux questions